La France est le seul pays à connaître trois niveaux de collectivités territoriales, aux compétences respectives aussi mal définies, un tel morcellement communal, ce mille-feuilles aboutissant à des actions croisées et des inefficiences. Je me concentre ici sur la répartition des compétences et le révision institutionnelle.
De ce constat, il a été confié à une Commission le soin d’émettre un rapport où est avancé un projet de réforme des collectivités territoriales. A l’instar de celle nommée pour réfléchir à la révision constitutionnelle, elle est présidée par M. Edouard Balladur, le rapporteur général en est M. Hugues Hourdin, Conseiller d’Etat, y figure M. Michel Verpeaux, Professeur agrégé de droit public. A M. Jack Lang, y succèdent MM. Pierre Mauroy et André Vallini.
Pour faire simplifier ce qui est avancé, le rapport présente une proposition de rationnalisation des compétences entre les différents niveaux, la création d’une intercommunalité sui generis autour de Paris et un mode de scrutin prenant en compte ces évolutions et l’objectif de clarification des affaires et pouvoirs locaux. Si chacun détient son interprétation de ces questions et si le détail de ces modalités peut être soumis à discussion, la tendance semble fort relever de la sagesse.


I La rationnalisation des compétences et des collectivités

Trop de compétences se retrouvent partagées entre plusieurs niveaux, ce qui découle des règles générales de compétences de chaque collectivité, à laquelle il est judicieusement proposé de mettre fin. L’action sociale, la culture, la communication, les sports, le tourisme, la gestion matérielle des services d’enseignement ne relèveront que d’un seul niveau de compétence. Cette redistribution des compétences concerne également l’Etat.
Les actions croisées polluent la lisibilité des politiques publiques, devenues inintelligibles pour le citoyen ordinaire, et ne peuvent conduire qu’au saupoudrage. La dimension d’économie et la notion sous-jacente d’efficience apparaissent légitimement dans ce rapport.
Il est tiré, dans ce dernier, des conséquences institutionnelles, qui ont retenu presque exclusivement l’attention des médias, et de manière erronée : il est proposé de passer de 22 à environ 15 régions, pour qu’elles montent à 3 ou 4 millions d’habitants, mais de manière volontaire. Il en va de même pour les départements, dont il n’est pas prévu la disparition, comme l’avait avancé la Commission présidée par M. Jacques Attali, à la fin de l’année 2007. Le présent rapport avance une généralisation de l’intercommunalité, dont la carte doit être rationnalisée, à l’horizon de 2014, toujours sous la base du volontariat. Les conseils généraux et régionaux des quatre départements-régions d’outre-mer seraient fusionnés, solution semblant couler de l’évidence, mais sensible dans des erritoires où la fonction publique représente une part de la population active bien plus importante que dans la moyenne nationale.
Si cela est conforme au principe de libre administration des collectivités territoriales, il ne me parait fondamentalement discutable que ces propositions constituent une conciliation avec une nécessaire rationnalisation de la carte institutionnelle et politique française, et il est navrant que certains médias aient extrapolé des redécoupages.
La métropole parisienne fait également débat


II La création d’un Grand Paris

L’idée, passée sous silence avant les municipales de 2007, semble faire consensus dans son principe général : la gestion de Paris ne peut plus être coupée des affaires extérieurs au boulevard périphérique.
Le débat est désormais passé sur l’étendue géographique et des compétences de la nouvelle collectivité à créer.
Le rapport propose la création d’une collectivité se substituant à la Ville de Paris et à ses trois départements limitrophes, ce qui revient à recréer le département de la Seine, éclaté en 1963.
Si une telle collectivité, cumulant, à l’image de l’actuelle Ville de Paris, des compétences municipales et départementales, le périmètre ne paraît pas judicieux, notamment pour la gestion des grands équipements, des transports et des politiques d’environnement. L’échelon régional paraît plus judicieux, avec une triple compétence.
Dans tous les scénarii, il reste à déterminer l’articulation des compétences entre la collectivité métropolitaine et ses organes déconcentrés, eux-mêmes à déterminer entre les intercommunalités, les communes, la Ville de Paris et ses arrondissements.
La prudence est de mise. M. Christian Blanc, Secrétaire d’Etat spécifiquement nommé, détient donc un dossier épineux à démêler, les efforts de diplomatie et de pédagogie devant être minutieusement préparés.
L’évolution des scrutins ne va pas sans aucun problème.


III L’évolution des scrutins locaux.

Leur application est prévue pour 2014. Il est prévu de généraliser un scrutin universel, correspondant à celui appliqué pour les élections parisiennes et municipales à Marseille et Lyon, à savoir un scrutin de listes par circonscriptions avec prime majoritaire de la moitié des sièges, ce qui constitue une conciliation entre représentation territoriale et stabilité politique. De plus, il permet de respecter la parité au niveau départemental, contradictoire dans les faits avec le scrutin majoritaire uninominal. Cela signe la fin des cantons, dont la seule utilité était le cadre territorial de l’élection des Conseillers généraux.
Les élus départements et régionaux fusionnent : les deux types de collectivités, demeurant distinctes, ont les mêmes élus, le niveau des circonscriptions étant donc infra-départemental, au niveau de l’arrondissement ou de la paire d’arrondissement.
Enfin, les conseillers et dirigeants des structures intercommunales seraient désormais élus au suffrage universel direct, le seul véritablement démocratique, selon ce même scrutin généralisé à l’ensemble des élections locales.
Tout cela ne me semble pas être écarté du bon sens et de la conciliation des intérêts contradictoires en présence. Le seul risque réside dans un décalage entre les majorités de sièges obtenus et de suffrages exprimés, du fait des circonscriptions et de la prime majoritaire de la moitié des sièges, comme à Marseille en 1983 notamment. Cette proportion de la prime majoritaire est donc probablement à baisser. Elle est, pour l’heure, du quart, dans les conseils régionaux, ce qui semble raisonnable.
Enfin, si ces propositions relèvent, à mon sens, de la sagesse, elles restent à creuser dans leurs modalités précises, certaines d’entre elles pouvant être discutées, ce qui ne manquera pas d’être le cas, vu le caractère polémique du sujet.

par Alexandre Katenidis

Depuis l’Ordonnance de Villers-Cotterets, confortée le mouvement centralisateur de l’Etat en France, la langue française s’est affirmée comme la seule devant être publiquement pratiquée. A ce constat, sont apparus deux phénomènes, d’une part la revendication de la pratique de langues régionales, et, d’autre part, une trop faible maîtrise des langues étrangères, malgré les efforts en matière d’éducation.
Si la défense de la langue française constitue un combat aussi fondamental que difficile pour fondamental pour la défense de l’identité national dans le cadre d’un univers globalisé, le soin de la reconnaissance des diversité ne peut être fait à sens unique.
Sans revenir sur le retour en grâce de la messe en latin, relevant de pratiques purement privées et échappant, à ce titre, à une quelconquepolitique publique dans un Etat laïque, l’est vu l’état des lieux de la connaissance et de la pratique des langues nationale, régionales et étrangères (1), puis des pistes possibles pour approfondir de leur promotion (2).

1 L’état des lieux de la pratique des langues

 Si le français détient, à juste titre, une place fondamentale dans la République au titre de l’unité et de l’identité nationales (1.1), ce statut n’empêche pas de reconnaître la diversité linguistique de notre Etat (1.2), et encore moins l’apprentissage des langues étrangères (1.3), aux faibles effets pratiques, pour l’heure.
1.1 Le français, langue officielle de la République
Depuis une réforme constitutionnelle de 1992, l’article 2 de la Constitution dispose que le français est la langue nationale, et reprend l’esprit de l’Ordonnance de Villers-Cotterets. Symbole de l’unité républicaine, il ne peut que difficilement en être autrement sous la Vème République, régime politique d’un Etat centralisé unilingue. Le français est la langue du législateur et des services publics français.
Cela n’est pas sans poser des problèmes liés à l’immigration et à la mondialisation : les immigrés sont désormais tenus de connaître la langue française pour venir en France et être naturalisé ; aussi le français doit être défendu avoir vigueur pour éviter un déclin inexorable, face à la mondialisation, et conserver un rôle honorable au sein de l’Union européenne, “unie dans la diversité”.
L’article 314-2 du Code de l’entrée, du séjour des Etrangers et du droit d’asile - CESEDA - dispose, depuis une loi de 2003, que les visas sont remis, à la condition d’une maîtrise minimale de la langue française, condition à généraliser, bien que de manière non totalement impérative, selon M. Besson, Ministre de l’immigration, à l’entrée sur le territoire.
Par ailleurs, si le français est l’une des trois langues officielles du Conseil de l’Europe, l’un des six langues officielles de l’Organisation des Nations unies, l’Union européenne reconnaît ce statut à toutes les langues officielles. La mondialisation a un effet simplificateur également sur la communication, une seule langue ayant, de fait, un statut international, ce qui relève d’un constat d’autant plus douloureux que le français a perdu ce rang pendant l’entre-deux-guerres. Se pose donc la question de la place et du poids des politiques en faveur de la francophonie.
Les langues régionales, rangées à un statut de domesticité, ne sont pas, pour autant, illégitimes.
1.2 La place des langues régionales
Le combat centralisateur s’est opéré contre les provinces locales, également contre les langues locales, comme du latin. Cela a suivi le mouvement d’unité nationale, émettant une corrélation entre langue et nation.
Sous l’influence du Conseil de l’Europe, qui a adopté, le 5 novembre 1992, une Charte européenne des langues régionales ou minoritaires, une telle reconnaissance nécessitait une réforme constitutionnelle, en raison de la disposition de l’article 2 de la Constitution, comme l’a reconnu le Conseil constitutionnel dans une décision de 1999. Aussi, il a été créé un article 75-1 dans la Constitution, reconnaissant les langues régionales au patrimoine de la France, ce qui ne rend pas très claire leur portée juridique. Leur apprentissage est déjà opéré dans l’enseignement secondaire, un Conseil national des langues régionales ayant même été créé en 1985.
Celui des langues étrangères ne s’avère pas beaucoup plus simple, voire fructueux.
1.3 Les langues étrangères
Les professeurs certifiés et agrégés se voient incomber la tâche ingrate d’apprendre aux élèves à s’exprimer dans les langues vivantes étrangères qu’ils enseignent, ce qui relève quasiment de la gageure, vu l’effectif des classes et le volume horaire alloué, de trois heures en collège, quelque peu rabaissé en lycée général, à l’exception de la filière littéraire, abondamment désaffectée. La première langue est commencée en CE2, la deuxième toujours à partir de la 4e, et une troisième, facultative, peut être commencée en 2nde, et fait l’objet de trois ans d’enseignement jusqu’au baccalauréat?
La résultante en est connue et prête à rire amer : si le français est l’unique langue de la République française, elle est presque également la seule réellement connue des Français, même si, aujourd’hui, tout le monde baragouine la langue internationale.
Or, l’intégration européenne nécessite un apprentissage sérieux et des solutions à apporter à ce constat d’échec.
Quelles sont les solutions à apporter à ces interrogations ? S’il faut protéger et promouvoir le français, la reconnaissance des langues régionales et un apprentissage solide des langues vivantes étrangères s’avère nécessaire.

2 Pour une francophonie active et la reconnaissance effective du multilinguisme

Le droit reconnaît cette cohabitation linguistique, mais reste presque lettre morte, d’où la nécessité d’une recherche active de solutions pragmatiques et peu coûteuses de promotion du français (2.1), comme des langues régionales (2.2) et vivantes étrangères (2.3).
2.1 Pour une promotion active de la langue française
Elle doit être opérée tant de manière intérieure que diplomatique.
Les Etrangers candidats à l’entrée au séjour en France pour une durée moyenne ou longue doivent bien montrer leurs capacités linguistiques pour cet accès, afin de montrer l’utilité de leur présence et la facilité de leur intégration dans la vie quotidienne sur le territoire. Le projet Hortefeux-Besson ne peut qu’être approuvé, voire renforcé pour en faire une condition préalable systématique. Il doit probablement en aller différemment des demandeurs d’asile : si l’apprentissage de la langue française doit être rendu obligatoire sur place, il est délicat, pour des raisons de liberté personnelle, d’en faire une condition d’entrée sur le territoire, soumis à autorisation.
Quant à la promotion de la francophonie, l’aide à l’apprentissage du français à l’étranger et l’expression en français des diplomates dans les organisations nationales constituent déjà une base élémentaire, les Québécois raillant les Français sur ce dernier point. Par ailleurs, l’aide à l’exportation des oeuvres littéraires et artistiques de langue française amènent à une curiosité pour la langue française. L’aide au sous-titrage et la traduction, en vue d’un intérêt pour la culture, puis à la langue, française, s’avèrent nécessaires pour approfondir l’influence de la France dans le monde : cela oblige donc à promouvoir les symboles de la République, donc la langue. Il demeure le problème du financement de ces politiques à approfondir, ce qui est rendu difficile dans le contexte actuel.
Qu’en est-il des langues régionales ?
2.2 La promotion des langues régionales
Comment, à partir de quand les insérer dans l’enseignement scolaire ? Il paraît délicat de les rendre obligatoire, des régions françaises n’étant pas couvertes par de tels idiomes. Je serais partisan de les soumettre au même régime que le latin, pouvant être dispensé, de manière facultative, à partir de la 5e, à raison de deux heures hebdomadaires, puis de trois à partir de la 4e, jusqu’au baccalauréat.
Je serais partisan d’un tel régime semi-incitatif :
-les élèves sortant de 6e avec une moyenne inférieure à 12 ne sont pas tenus à de tels enseignements facultatifs, -ceux ayant de 12 à moins de 14 peuvent en choisir un, -ceux en ayant au moins 14 en choisissant obligatoirement un, et un second facultatif.
2.3 La promotion des langues étrangères
Revenir à un enseignement de trois heures hebdomadaires jusqu’au baccalauréat, comme à mon époque, paraît la moindre des choses, pour se familiariser un minimum avec la langue, au minimum avec la langue écrite. La première langue doit au moins être soumise à ce régime. A moins de trois heures, les deuxième et troisème langues ne peuvent être qu’enseignées qu’en demi-groupes, à un effectif maximal de 18 élèves.
Par ailleurs, au moins un semestre pour deux langues vivantes dans l’enseignement supérieur me paraît relever de la logique, afin d’opérer une insertion professionnelle optimale.
Quand les commencer ? De la sixième, l’initiation à la 1e langue a été avancé au CE2, ou la 9e, ce qui ne peut être qu’une bonne chose.
De même, le latin peut être découvert en 5e, à raison de 2h par semaine, par de 3 plus tard. Aussi, la deuxième langue, restant surtout obligatoire, doit être commencée cette année-là, selon les mêmes horaires.
De la même manière que pour les enseignements linguistiques facultatifs en 5e et 4e, je soumets, à partir de la classe de 3e, le système suivant :
-les élèves obtenant en fin de 4e une moyenne de moins de 12 n’y sont pas tenus -ceux ayant moins de 12 et moins de 14 peuvent en prendre un, entre le latin et une langue régionale, à condition de l’avoir déjà suivi, ou le grec ancien, ou une troisième langue vivante étrangère -ceux ayant au moins 14 suivent obligatoirement l’un de ces enseignements, dans les mêmes conditions, et un second de manière facultative.
Il me semble que ces propositions ne remettent pas fondamentalement en cause les choix budgétaires structurels, tout en défendant les intérêts de la France, l’équilibre étant difficile à trouver.

J'ai particulièrement apprécié la dernière comédie douce-amère de Danièle Thompson, Le code a changé, qui apprécie décidemment les films choraux, comme la Bûche de 1999-2000.
Les relations amicales à Paris sont intéressées, factices ou dépressives, et, puisqu'il s'agit d'un travers de caractère, il en va assez naturellement de même des relations familiales des habitants de la capitale, où les règles sont copieusement passées à la trappe, les formes en prenant un sacré coup, malgré les tentatives nombreuses de garder la face devant les autres.
Cette critique cynique n'a pourtant rien d'aigre, grâce à un humour et des quiproquos qui font mouche.
Le résultat en est, si ce n'est désopilant, au moins jubilatoire.

La distribution d'acteurs est impressionnante. Karin Viard m'est apparue magistrale en avocate carnacière, et renoue avec un rôle à sa mesure, qui fait heureusement oublier la médiocre boulangère raciste du non moins consternant Paris du peu inspiré Cédric Klapisch, que j'ai pourtant l'habitude de beaucoup apprécier.
Marina Foïs s'avère très drôle : presque chacune de ses répliques et mimiques prête à rire, même après son accident la rendant paraplégique.
Christopher Thompson m'a semblé très convaincant en avocat ténébreux au regard bleu acier, humaniste à sa manière, aussi certaine que décalée. Je regrette juste que sa mère, fort belle, ne figure pas des deux côtés de la caméra. Il est à souligner que le tandem familial dans l'élaboration du scénario rappelle celui que Danielle Thompson composait avec son propre père, Gérard Oury.

Je suis allé voir ce film, samedi, au cinéma La Pagode. Ce drame romantique pour le moins original, dans lequel le sens de la vie ne va pas dans le même sens pour les deux protagonistes, peut sembler incongru, ou relever de la bluette facile, filée sur trois heures, ce qui a de quoi décourager, d'où mon appréhension originelle.
Or, la longueur s'avère justifiée par la trame-même de l'histoire, toutes les étapes de leur vie étant retracée, sans que rien n'apparaisse véritablement superflu. Chaque personnage apporte son degré d'humanité et de sympathie, malgré ces défauts : derrière la tarte à la crème de la phrase que je viens de commettre, je veux dire que cette galerie de portraits secondaires, sur une teinte douce-amère, veut donner espoir et ferveur dans autrui. Ces belles intentions finissent par toucher et par faire mieux comprendre les relations à autrui, certains éléments de l'incommunicabilité.
Un film à voir.

Je viens d'aller voir au ciné la première partie de la vie du Che. Sorte de documentaire à caméra embarquée à double effet narratif, retraçant à la fois la conquête révolutionnaire et les joutes diplomatiques à l'ONU, ce film se veut clair et exhaustif, quitte à apparaître parfois long et lent. La composition de Benicio del Toro est assez impressionnante, voire impressionniste, au point qu'on oublie l'acteur.
Un bon film.

Vengo que ver al cine la primera parte de la vida del Che, Una especia de documentario de camera a la espalda con un doble efecto narativo, contando alternativamente la conquista revolucionar y las discuciones diplmàticas a la O.NN.UU., esta pelìcula parece clara y completa, y, en el mismo tiempo, a ciertos momentos, largo y lento. El juego de Benicio del Toto es bastante impresionante, y mismo impresionista, y se llega a olvidat el actor.
Es una buena pelìcula.

I've just gone and watched the first part of The Che's life. As a specie of documentiary, made with the camera on the shoulder, with a double narratif effect, dealing alternatively with the revolutionnary conquest and the diplomatic fights at the UNO, this mocie seems cleat and exhaustive. Benicio del Toro's composition is rather impressive, and even impressionnist, and the actor is even forgotten, by moments.
A good movie.

Les technologies de l'information et de la communication représentent désormais un échange courant de la vie des affaires, des relations privées et des débats publics, cet espace en étant une illustration.
Mais quelle portée ces documents peuvent-ils avoir ? Font-il foi en justice ? Comme tout écrit, il s'avère que oui, mais avec des précautions particulières d'usage et des limites de confidentialité. Voyons-en leur régime juridique, puis quelques illustrations.


A LE REGIME DE L'ECRIT ELECTRONIQUE

Il ressort de l'article 1316-1 du Code civil que l'écrit électronique a la même valeur que son équivalent papier et qu'il revêt donc la même valeur probante.
Il nécessite cependant une précaution d'utilisation, consistant en la certitude et la vérification de l'identité de le personne dont il émane.
Son impression relève du même régime que celui de la copie d'un original : si elle est valable, et donc utilisable en justice, il faut que son support s'avère fidèle et durable, comme pour toute copie.

B ILLUSTRATIONS

En matière commerciale, le banquier peut sursoier à l'exécution d'un virement, le temps de vérifier l'identité de l'auteur du document électronique (Cour de cassation, Première chambre civile, arrêt du 8 janvier 2009). Il en va de même en matière commerciale, soumise à la procédure civile, à la distinction prêt que le mode de preuve envers le commerçant y est libre, d'où l'acuité de la question.
L'usage de la page électronique du site d'une partie peut être utilisé (Cour de cassation, Première chambr civile, arrêt du 27 juin 2006).
Cette valeur probante ne dispense pas de l'exercice de la preuve de l'envoi par son débiteur : un organisme de protection sociale devant fournir un accusé de réception ne peut pas se contenter d'imprimer le document supposemment envoyé (Cour de cassation, Deuxième chambre civile, arrêt du 4 décembre 2008).
Lors d'une procédure de divorce, le courriel peut être utilisé comme preuve d'adultère, s'il provient d'une boîte commune au couple. Il n'en va pas de même pour les messages provenant de celle protégée par des éléments de confidentialité, tels qu'un mot de passe personnel : il y a alors violation de correspondance (sources : entretien de Maître Alain Bensoussan, Cabinet Bensoussan, au magazine Médias de France 5, diffusé le samedi 10 janvier 2009 et le site www.bienpublic.com).

Le 15 janvier, le Président Sarkozy a procédé une modification minimale de l'équipe gouvernementale. Au sens strict, on pourrait même dire qu'il ne s'agit pas d'un remaniement, puisqu'il n'y a pas eu de nomination complète d'un nouveau gouvernement : on est toujours sous le gouvernement Fillon II, qui a déjà connu une modification par adjonction de six nouveaux Secrétaires d'Etat en mars 2008, après les municipales. Patrick Devedjian était récemment venu rejoindre l'exécutif, pour prendre un inédit Ministère de la relance, peut-être une nomination-sanction pour sa gestion du parti majoritaire. Les centristes y ont été renforcés.
Ici, il ne s'agit pas d'équilibrer des familles ou chapelles politiques. Cette modification est purement technique : d'une part, elle promeut ; d'autre part, elle casse les couples qui ne fonctionnent pas.
Le départ de Xavier Bertrand des affaires sociales pour prendre le Secrétariat général de l'UMP a créé un jeu de chaises musicales. Brice Hortefeux, l'ami présidentiel, et Eric Besson, figure aussi emblématique et contestée de  l'ouverture, gagent du galon. Le premier quitte le cabinet noir du Ministère de l'immigration pour prendre le Ministère du Travail et des relations sociales, alors que le second lui succède et quitte, par là même son poste de Secrétaire d'Etat.
Deux couples sulfureux se séparent : Nathalie Kosciuzko-Morizet est nommée à l'économie numérique et à la prospective, poste qu'occupait Eric Besson, et dépend directement de François Fillon, et non plus de Jean-Louis Borloo, avec qui elle était entrée en concurrence sur les OGM.
Par ailleurs, le secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville est rattaché au Ministère du travail et des relations sociales, Fadela Amara ne dépendant plus de Christine Boutin qui ne s'occupe plus que du logement.
Il est aussi à noter que Bernard Laporte est dépossédé de la jeunesse, au profit de Martin Hirsch.

Je vous invite à jeter un oeil sur le blog d'un ami :
http://laurentvossough.free.fr/

J'ai vu deux belles expositions à Orsay. La première, assez courte, retrace l'évolution des masques dans l'art, de manière trans-civilisationnelle, de l'Antiquité aux débuts du XXème siècle, dans le théâtre, la mythologie, l'art funéraire et l'art décoratif - via le mascaron, masque mural, mot que je viens d'apprendre - , . L'ensemble est aussi intéressant qu'impressionnant. Cette exposition peut troubler. La deuxième est une belle exposition, toute en nuances et douceurs. Les pastels du Musée d'Orsay sont temporairement dans l'une de ses ailes pour mieux faire découvrir ce medium, cet art plastique, peu connu, presque intermédiaire entre dessin et peinture. Les portraits, scènes et paysages n'ont rien d'édulcoré : s'il se repère dans les fonds vaporeux, il faut souvent tendre l'oeil pour identifier le matériau, qui s'apparente de loin à une peinture. Les effets en sont plus subtils, l'ensemble plus fin. Quel rayonnement intérieur et quelle sérénité ces toiles apportent. Voilà comment se faire plaisir assez simplement, avec, de surcroît, d'illustres noms comme Edgar Degas, Gustave Caillebotte, Pierre-Auguste Renoir ou Jean-François Millet, pour les plus connus.